Le certificat d'immatriculation belge
Le certificat d'immatriculation, également appelé carte grise, est un document qui prouve que votre voiture est enregistrée auprès de la Direction pour l’Immatriculation des Véhicules (DIV) en Belgique. Pour faire simple : le certificat d'immatriculation prouve que la plaque d'immatriculation et le véhicule sont liés.
Sommaire
À quoi ressemble un certificat d’immatriculation ?
En fonction de son ancienneté, le certificat d'immatriculation se présente sous différentes formes et couleurs. Les anciens sont une bande étroite et droite de couleur rose. À partir de 2011, des exemplaires au format A4 ont été introduits avec un fond rose ou couleur sable. Depuis le 1er septembre 2013, un nouveau certificat d'immatriculation jaune composé de deux parties a été introduit. Ce certificat a reçu une mise à jour en 2019 dans laquelle certains détails ont été modifiés.
Vous pouvez reconnaître le certificat d'immatriculation - outre de par sa couleur - au fait qu'il contient des informations de votre plaque d'immatriculation et e votre voiture (le numéro de châssis) au recto. Les autres informations figurant sur le certificat d'immatriculation comprennent la marque et le modèle du véhicule, le type de carrosserie, le poids, la capacité du moteur, le type de carburant, la vitesse maximale et les émissions de CO2.
Toutefois, depuis 2019, la DIV n'enregistre plus les émissions de CO2 du véhicule. Depuis l'introduction du cycle officiel WLTP, il existe différentes valeurs de CO2 pour un même véhicule en fonction de son équipement. Vous trouverez donc les émissions exactes de CO2 sur le Certificat de Conformité (COC) du véhicule.
Où dois-je conserver un certificat d’immatriculation ?
Les certificats d'immatriculation délivrés avant le 1er septembre 2013 doivent être conservés dans leur intégralité dans le véhicule, tandis que ceux délivrés après le 1er septembre 2013 se composent de deux parties. La partie portant l'icône d'une voiture doit être conservée dans le véhicule, l'autre partie portant l'icône d'une maison doit être rangée en sécurité chez vous (ou du moins pas dans le véhicule). Cela garantit que si le véhicule est volé, un autre véhicule ne pourra pas être immatriculé avec ce certificat.
Les deux parties sont nécessaires lors de la vente, de l'immatriculation ou de la ré-immatriculation d'un véhicule.
En ai-je besoin pour le contrôle technique périodique ?
Lors d'un contrôle périodique, il suffit de présenter la pièce avec l'icône du véhicule.
Pour une inspection en vue de la vente, les deux parties doivent être présentées
Que faire en cas de vol, de dommage ou de perte ?
En cas de vol, dommage ou perte d'une ou des deux parties du certificat d'immatriculation, une déclaration doit être faite à la police pour une « attestation de perte involontaire ». Avec cette attestation, vous pouvez obtenir un duplicata de votre certificat d’immatriculation auprès de la DIV.
Vous pouvez également utiliser ce certificat de perte involontaire lors du contrôle technique périodique si votre voiture est arrivé à échéance. Remarque : la validité du certificat de contrôle résultant sera de maximum de 3 mois, faute d'un certificat d'immatriculation valide. Même si votre voiture est en parfait état technique.
